Mentions légales
ÉDITEUR DU SITE
Association Familles Rurales de Vitteaux
Association loi 1901
Siège social : 23 rue de l’Hôtel de Ville, 21350 Vitteaux
SIRET : 778 268 698 00017
Code APE : 8899B
Email : afr.21350@gmail.com
Site : www.afrvitteaux.fr
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Noëlle BÉNO – Présidente de l’Association Familles Rurales de Vitteaux
Responsable éditoriale : Chloé BÉNO – Responsable communication
HÉBERGEUR DU SITE
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034.
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url www.afrvitteaux.fr est exploité dans le respect de la législation française. Son utilisation est régie par les présentes conditions générales d'utilisation. En naviguant sur ce site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur, qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès de l’éditeur.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Malgré des mises à jour régulières, le site peut contenir des erreurs ou des omissions.
L’utilisateur est invité à vérifier toute information auprès de l’association. L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’utilisation faite de ces informations ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en résulter.
Le téléchargement de tout contenu se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
LIENS HYPERTEXTES
Des liens vers d’autres sites sont proposés pour la commodité des utilisateurs. L’association ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites, accessibles depuis www.afrvitteaux.fr.
GESTION DES COOKIES
Le site www.afrvitteaux.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en configurant votre navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d'accéder à certains services.
DONNÉES PERSONNELLES – RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et d’opposition sur les données vous concernant.
Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à : afr.21350@gmail.com.
Aucune donnée personnelle n’est collectée via ce site internet
Délégué à la Protection des Données (DPO) :« L’association n’est pas tenue de désigner un Délégué à la Protection des Données, mais reste joignable pour toute question relative à la gestion de vos données. »
INFORMATIONS ET EXCLUSIONS
L’éditeur s’efforce de fournir une information fiable et actualisée. Toutefois, des erreurs peuvent survenir. Merci de signaler toute inexactitude à : afr.21350@gmail.com
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de l’association. La langue de référence est le français.
NOUS CONTACTER
Association Familles Rurales de Vitteaux
23 rue de l’Hôtel de Ville, 21350 Vitteaux
Email : afr.21350@gmail.com